Préambule 

Ce document vise à établir une relation de confiance entre Spell Languages et les parents autour d’un but commun qui est celui de l’apprentissage et l’épanouissement de l’enfant. 

 

Article I – Généralités 

Spell Languages s’engage à fournir des "cours de langues" de qualité associant créativité et développement, dispensés par un professionnel (professeur attitré ou remplaçant). 

   

Les cours ont lieu au 20, rue Conseil-Général, à Genève dans une salle d’apprentissage pour tous les cours en groupes réduits; à domicile pour les cours ou les groupes privés. 

 

Les cours se tiennent tout au long de l’année. Ils n’ont cependant pas lieu pendant les vacances scolaires et les jours fériés en vigueur dans le canton de Genève, sauf indication contraire du professeur. 

 

Afin d’être en mesure de proposer un enseignement de qualité, le nombre de participants est limité selon le type de cours souscrit et est affiché lors de l’inscription à ce cours. 

 

Le parent d’élève s’engage d’accepter et de respecter les conditions du présent contrat. 

 

Le présent contrat entre en vigueur lorsque l’inscription en ligne est dûment finalisée. 

 

Article II – Durée, validité et résiliation 

Le paiement de l’écolage est établi sous forme de package des cours achetés à l’avance et donne accès à l’élève au cours pour lequel il est inscrit. 

 

Le package acheté est nominatif et est valable uniquement pour le cours et l’horaire établi en début d’année. Il n’est en aucun cas transmissible. 

 

La validité des packs est établie comme suit :

Packs 1 cours – valable 2 semaines

Packs 5 cours – valable 3 mois

Pack 15 cours – valable un semestre

Pack 30 cours – valable une année scolaire 

Une exception est faite pour les cours créatifs de 4 heures le samedi – la validité de tous les packs est prolongée à l’année scolaire en cours.

Au-delà, les cours achetés et non-utilisés durant la période de validité ne sont ni remboursables ni rattrapables. 

 

La prolongation de package se fait automatiquement dès que celui-ci expire. Si le parent ne souhaite pas prolonger le pack, il est tenu d’en informer l’administration par écrit avant la fin de la validité de son pack. Dès l’achat d’un nouveau package, le présent contrat est renouvelé automatiquement. 

 

En cas d’annulation d’inscription 4 mois en avance (au plus tard), seuls les frais d’inscription sont dûs. Passé ce délai, les frais suivants sont applicables en sus des frais d’inscription:

 

    annulation 4 à 1  mois avant le début des cours: 20% de l’écolage dû

    annulation 30 à 14 jours avant le début des cours:   : 50% de l’écolage dû

    annulation de dernière minute (0 à 14 jours)  : 100% de l’écolage dû

 

En cas d’arrêt en cours d’année, aucun remboursement sur les packages achetés n’est possible, sauf en cas de maladie prolongée (sur présentation d’un certificat médical) ou en cas de force majeure. Une demande écrite stipulant les causes de l’arrêt est exigée ;  

Spell Languages se réserve le droit de refuser ladite demande.  

 

Nota : Les raisons professionnelles ou familiales ne constituent pas un cas de force majeure. 

 

Les inscriptions en cours d’année sont acceptées en fonction des places disponibles. 

 

Article III - Rattrapages et annulations 

Les rattrapages sont à bien plaire et ne constituent pas une obligation de Spell Languages. 

 

En cas d’absence occasionnelle et notifiée au moins 24 heures à l’avance, le cours n’est pas déduit du package ; dans le cas contraire, le cours sera automatiquement déduit du solde des cours disponibles. Le cours n’est pas déduit du package lors de l’annulation tardive sous réserve de la présentation d’un certificat médical valide.

 

Dans le cadre des cours privés, les cours manqués par l’élève peuvent néanmoins être remplacés jusqu’à la fin de l’année scolaire, à savoir fin juin, et seulement si l’absence de l’élève a été signalée au moins 24 heures avant le début de ce cours. 

 

Dans le cadre des cours en groupe, le rattrapage est exclu – le système des packs prévoit une marge d’absences suffisante pour couvrir l’année scolaire.

 

Spell Languages ne peut être tenue responsable si les horaires des cours de remplacement ne conviennent pas à l’élève. 

 

Par ailleurs, Spell Languages se réserve le droit de refuser des rattrapages si ceux-ci s’avèrent trop nombreux ou ne sont pas compatibles avec les disponibilités de l’enseignant. 

 

Il revient aux parents d’effectuer les démarches nécessaires pour rattraper les cours le plus rapidement possible. Le responsable légal est également seul responsable de l’assiduité de l’enfant aux cours. 

 

 

 

Article IV – Tarifs 

Dans tous les cas, une réduction de 5% pour le deuxième enfant de la même famille et de 10% pour le troisième enfant de la même famille inscrits chez Spell Languages est offerte. Tout autre rabais accordé reste à la discrétion de Spell Languages. 

 

 

Article V – Paiements 

 

La signature de la fiche d’inscription ou l'envoi du formulaire d’inscription en ligne confirment l’approbation des prix proposés. Le choix du package lors de l’inscription est définitif et ne peut pas être modifié ou annulé.

 

Le règlement des cours s’effectue par bulletins de versement fournis avec chaque facture qui précise le délai de paiement. 

 

Par défaut, le paiement des packages s’effectue à 100 %. 

 

Spell Languages accepte le règlement en 2 fois pour les packs de 15 et de 30 cours. 

 

Le parent peut soumettre une demande d’échelonnement de paiements. A cet effet, il convient de remplir un formulaire séparé auprès de l’administration et de fournir les justificatifs nécessaires. Spell Languages se réserve le droit de refuser les demandes d’échelonnement.

 

Spell Languages se réserve le droit de suspendre ou d’interdire l’accès aux cours aux élèves pour lesquels les factures n’ont pas été réglées dans les délais impartis. 

 

Article VI - Responsabilité 

 

Tout exercice ou usage des prestations sera entrepris sous l’entière responsabilité de l’élève. 

 

Spell Languages ne pourra en aucun cas être rendue responsable de négligence active ou passive, ou demande d’indemnité quelconque, dans le cas de la survenance d’un incident dans ses locaux ou à l’extérieur lors de déplacements ou de sorties en lien avec les activités d’enseignement. 

 

Spell Languages ne couvre pas les risques de maladie et / ou d’accident, chaque élève devant être assuré personnellement. 

 

Toute dégradation de matériel occasionnée par l’élève sera à sa charge. 

 

Article VII – Divers 

 

Le for juridique pour toute réclamation est le canton de Genève. 

 

 

Spell Languages se réserve le droit d’agir auprès du for juridique du lieu de résidence de l’élève. 

 

Spell Languages est responsable à ce que les cours soient dispensés dans un cadre adapté pour les élèves. 

 

 

 

Le parent s’engage à ce que son enfant soit présent à l’heure afin de ne pas perturber le déroulement du cours et afin de garantir les meilleures conditions d’apprentissage possibles pour tous les enfants. 

 

Spell Languages se réserve le droit de refuser la participation de l’enfant au cours en cas de signes de maladie infectieuse afin de préserver la santé des enfants et du personnel.

 

Spell Languages se réserve le droit de proposer un changement de groupe (passage en cours privé par exemple), voire de suspendre ou d’interdire l’accès aux cours aux élèves qui n’auraient pas un comportement adapté au fonctionnement du groupe (agressivité répétitive, insultes). 

 

Dans tous les cas, le professeur tentera d’aider l’enfant à dépasser cette situation, et dans ce type de cas Spell Languages prendra contact préalablement avec les parents de l’enfant pour trouver la meilleure solution ensemble. 

 

Spell Languages n’est pas responsable des accidents ou des dégâts matériels causés par l’élève à un tiers pendant la durée du cours. 

 

Spell Languages n’est pas responsable des vols pouvant survenir dans les locaux pendant la durée du cours. 

Le présent contrat d’écolage constitue une reconnaissance de dettes au sens de l’art. 82 LP. 

Spell Languages, mars 2021 – tous droits réservés